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Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… ainsi que les mélanges de boissons fermentées des positions précédentes du Chapitre 22, par exemple, mélanges de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… sont obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression proprement dite, … ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, redresser, détecter, moduler ou amplifier un signal … cathodique ou par traitement chimique. Il peut être procédé soit par dépôt à travers des masques, soit par dépôt …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, … que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, … dans des tambours rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, … (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 5)    Les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… d'autres organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de … L'héparine et ses sels sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C)    Les projectiles comportant … par exemple les torpilles, les bombes volantes (projectiles possédant les caractéristiques d'engins volants) et les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

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