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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… chemisiers, les blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne …

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