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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles …

Section XV

Explanatory notes

… (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les … luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les … bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) …

Legal note

… (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les … sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les … bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués … 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   …

Legal note

… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués … 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement … ou le grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus … (sodium, lithium, potassium, rubidium, césium, calcium, strontium, baryum), en particulier le chlorure de sodium ( …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam …        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures … ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures … ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de …

Legal note

… chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        … originales (n° 97.02); les œuvres originales de l’art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03). B) Les …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        … même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les … 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …

Legal note

… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les … 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent … Le fractionnement n'entraîne aucune modification de la structure chimique des graisses et des huiles.       …

Legal note

… et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les … correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent …

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