… ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la … épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients … et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : a) Les tôles ou bandes déployées ( n° …
… ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant … et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du … explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes montées sur charnières ou les portes …
… blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; … de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins … la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé comme couverture d'articles en chocolat ou pour l'obtention de la …
… mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les … ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les …
… bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en … sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets … générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non …
… temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise … matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise … feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, …
… position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait … en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les …
… brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1) … pas le caractère essentiel du produit. La présente position couvre également les condensats de gaz, c'est-à-dire des …
… matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types normalement … la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières … du n° 48.14 . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations …
… la température. Dans le cas des bouteilles isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2) Les enveloppes, gobelets et couvercles en métal ou en matières plastiques, etc., …
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