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Système harmonisé
Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous … frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils … ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser … 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les … les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous usages, y compris les paniers à poissons ou à fruits. 2) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues …