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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Explanatory notes
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil … à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, sous le nom de poix de sulfite ou poix de cellulose) ou sous forme … secs en poudre. Ces lessives sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de combustibles, comme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de … 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en … de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des …
Explanatory notes
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des … cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les … de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des alginates, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques … caoutchouc, matières plastiques, cuir, etc. Elle ne comprend pas par conséquent : a) Les instruments et … ), ou par la voie de l'analyse physique ou chimique (y compris les dilatomètres et les porosimètres ( n° 90.27 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés …
Explanatory notes
… de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés … les différentes pièces constituant les ouvrages doivent comporter des entailles, des tenons, des mortaises ou autres … encadrements de portes, de fenêtres, tandis que la dénomination pièces de charpente couvre les ouvrages en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de … et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques utilisés sur … , des types utilisés sur certaines voitures de police (y compris ceux munis d'un câble permettant de les déplacer …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux … séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire … La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente position, les … parties d’ouvrages couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et …