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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… la tuyère en un flux de gaz animé d'une vitesse élevée. La réaction de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force … turbine ou connecté au premier corps du compresseur et rejette l'air vers l'arrière par une canalisation. Ce … carénée, la plus grande partie du flux d'air aspiré et rejeté n'entrant pas dans le compresseur et la turbine, mais …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ … à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou l’épaisseur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les … photographique numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières … les poussières de zinc de carneau ou les poussières de zinc récupérées dans les filtres, qui relèvent du n° 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19); k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en … sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46; o) les revêtements muraux du n° 48.14; p) les produits de … que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après : a) les …Legal note
… autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19); k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en … sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46; o) les revêtements muraux du n° 48.14; p) les produits de … que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après : a) les …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters de coton et … de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette … et articles analogues du Chapitre 64; o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs …Legal note
… d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters de coton et … de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette … et articles analogues du Chapitre 64; o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b) L'azurite, carbonate basique de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - … position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent … etc. 2) Les coiffures en peau ou en cuir naturel ou reconstitué . 3) Les coiffures en pelleteries naturelles ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres … au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …