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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et … bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets … bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments … de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la pipéraquine (DCI); de la pyriméthamine (DCI) ou de la …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments … 3.-  Au sens des n°s 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) du Chapitre, on considère :        a)   comme produits non … de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la pipéraquine (DCI); de la pyriméthamine (DCI) ou de la …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, …

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… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de … Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou … cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse … contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse … contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons … de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour … pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13); …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, … que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  …        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de …        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; … pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

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