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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou …
Explanatory notes
… Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D) Les timbres … série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes … dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou … des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … brosses , tournés ou non, prêts à recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, ainsi que les manches … Sont exclus de cette position : a) Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour manches …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …