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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

…        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 … poissons morts (y compris leurs foies, leurs œufs et leurs laitances), et des crustacés, mollusques et autres …

Legal note

…        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, … coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, … végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement utilisées dans les industries de la vannerie, …

Legal note

… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, … coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption : 1962 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Classification opinions

… d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10

Classification opinions

… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31

Classification opinions

… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.39

Classification opinions

… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 …