… qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les diverses terres de la présente … n ° s 68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du …
… s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les … de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : 1) Les cigares (y …
… aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées … des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas …
… à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de … variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position les légumes de l'espèce …
… explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils … composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres …
… transport de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1) Les paquebots … d'embarcations plates pour le transport des marchandises et éventuellement des personnes). 7) Les hydroglisseurs, les …
… gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente …
… assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La présente position comprend …
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