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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de … pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein actionné à la main … montés, en verre du n° 70.18 ), les mécanismes pour yeux dormeurs ou riboulants, pour voix ou cris, et les autres …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… et tirage instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm … métal ou en toute autre matière. Certaines de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur … spécialement traitée (positif) et un révélateur, permettant d'obtenir instantanément des photographies positives …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une … sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes les caractéristiques essentielles d'une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde d’ammonium quaternaire ayant la formule … et se trouve dans la bile, dans la cervelle, dans le jaune d’œuf ou dans tous les germes frais. C’est un composé d’où dérivent d’autres substances très importantes au point …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photons (ou photosensibles), c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le … inversibles (c'est-à-dire dont l'émulsion spéciale permet d'obtenir directement des impressions positives). B) Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… pas été incorporé de pigments, le linoléum réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou … aggloméré sur support en matières textiles du n° 45.04 , dont l'agglomérat n'a pas les caractères de la pâte de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine animale à usages opothérapiques , présentés à … organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de … sont présentés comme des médicaments, sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail, relèvent du …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… armes‑jouets du n° 95.03 . B)    Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa … que : 1)   Les corps de grenades, de mines, de bombes, d'obus et de torpilles. 2)   Les douilles et autres parties de cartouches, telles que les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à … un élément structurel.  Le produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à … un élément structurel.  Le produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …