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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid … pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte (telle que définie à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
Explanatory notes
… et sont d'un usage très répandu dans les industries de la téléphonie, de la radiodiffusion, de la télévision ou dans l'équipement électronique industriel. … le condensateur est monté dans un bac empli d'huile ou d'un tel liquide (condensateur dans l'huile ) et pouvant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… De turboréacteurs ou de turbopropulseurs 8411.99 - - Autres Cette position couvre les turboréacteurs, les … turbopropulseurs et autres turbines à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à … les parties des engins et moteurs de la présente position, telles que rotors de turbines à gaz, chambres de combustion …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… applications (alimentation des sonneries, installations téléphoniques, appareils pour faciliter l'audition aux … matières absorbantes ou de gels (substances épaississantes telles que l'agar-agar, la farine, par exemple) se présente … * Sont exclus de cette position : a) Les dispositifs terminaux (borne, cosse et barettes, par exemple) ( n° 85.36 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
Explanatory notes
… 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes … aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est … tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories … solution de sulfure ou d'un polysulfure alcalin ou alcalino‑terreux par de l'acide chlorhydrique. Il est plus divisé et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de … - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie … une partie du bras. Les articles de ganterie non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ … qui relèvent du n° 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …