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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les pâtes à papier synthétiques consistant en … fins de la présente position. La présente position exclut également les produits alvéo­laires ( n° 39.21 ) et les … même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… distinct de l'appareil mais relié à celui‑ci. 5)   Des organes qui concourent à l'observation visuelle sur écran … 6)   Des pupitres et tableaux de service comportant les organes de contrôle et le réglage du faisceau d'électrons. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… à commande numérique 8462.25 ‑ ‑ Machines à profiler à galets, à commande numérique 8462.26 ‑ ‑ Autres machines à  … de la feuille.     d) Les machines à profiler à galets, à commande numérique pour produits plats sont des … automatisé et programmable.  Les machines à profiler à galets modifient la courbure de l’axe longitudinal de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou … roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires, les gabarits, les rouleaux pour stores avec ou sans ressort, les … aux dimensions habituelles des allumettes. Ils peuvent également être obtenus en grand nombre par débitage d'un …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… ouvriers ou conducteurs, ainsi que des verres de masques à gaz ou de casques de scaphandriers. Un type particulier de … entre les articles bruts et les articles façonnés (galbés, cintrés, etc.). Toutefois les verres de sécurité, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… du métal de la scie et de celui du métal attaqué. Sont également comprises dans la présente position les ébauches … peuvent être entièrement en métal commun ou en métal commun garni de carbures métalliques, de diamants (diamants noirs … disques à trancher ou à tronçonner dont la périphérie est garnie d'une série d'éléments discontinus faits de poudre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… en milieu alcalin; durant l'opération on obtient une gamme continue de produits : tout d'abord les résols, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, portemanteaux, porte‑parapluies, … de vérité, bancs de communion, lutrins, etc. 5)    Pour magasins, entrepôts, ateliers, etc., tels que : comptoirs, … bancs de laboratoire (même avec vitrines, prises de gaz, robinetterie, etc.), sorbonnes, tables à dessin non …