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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… qui constituent les panneaux ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… à grille et sont munies d’attaches sur leurs quatre côtés ainsi que de capuchons de connexion pour le câblage. A …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… ouvert sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… en raison des acides gras essentiels présents dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : 2015 A Endroit B Envers …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… des fichiers audionumériques. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

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