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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal … que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal … que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 … ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 … ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… voies de communications Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 : … les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 : … les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations … à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent … bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations … à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent … bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que … présentes Considérations générales), le présent Chapitre comprend, dans les n°s 64.01 à 64.05, les diverses variétés …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que … par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris … les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et … simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris … les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et … simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur …

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