Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …
Explanatory notes
… de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées … assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement … baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme déterminée, même de forme carrée ou rectangulaire, ou bien …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; …
Explanatory notes
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; … ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre … OU ELECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE Ce …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …