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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du … de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les … de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : … 4704.29 - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux … papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , pour la fabrication des papiers …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de … dans une seule boucle (autrement dit dans le même pas), en utilisant plusieurs fils fixes pour un seul fil de tour ou … des tissus peu serrés, donc légers; ils sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner … ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. … et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine … entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette … ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits … chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non … de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre de couleur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …