WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique … Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du n° 63.09; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Legal note
… textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du n° 63.09; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des … Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… tandis que l'autre rive et l'autre bout sont rainés afin de faciliter l'installation des panneaux. La couche supérieure est recouverte de plusieurs revêtements et de laques qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… (dispositif orientant le cornet selon que l'onde est verticale ou horizontale); 5°) un transformateur-abaisseur à … d'émissions de télévision retransmises par satellite, servant à recevoir des signaux amplifiés dont la fréquence a … se comporte comme un sélecteur de canal ou syntoniseur (tuner). Il contient également un dispositif de réception de …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Classification opinions
… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, … et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …Legal note
… on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en … se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …