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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, …
Explanatory notes
… les orgues de Barbarie et les instruments d'appel ou de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une … les cornets à pistons, les trompettes (trompettes simples, trompettes d'harmonie, etc.), les clairons, les … en même temps de décor aux orgues sont également repris ici s'ils sont présentés avec les orgues correspondantes; …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, … ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …