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Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les … La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières … position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, … b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ Baignoires : … bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, … à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les … ne couvre pas les ouvrages moulés constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties … tels que le frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle … fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des … en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de … de leur matière organique (gélatine) par cuisson à la vapeur; ils se présentent souvent sous forme de poudre. … , y compris les os concassés, et notamment les déchets de travail. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel … position : a)    Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole ou d’huiles obtenues à partir …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les … parasols et ombrelles. 4)    Les manches de fouets ou de cravaches. 5)    Les anneaux, couronnes, coulants, godets, …

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