… une diminution de la grandeur des mailles d'une rangée, des articles plats de formes diverses destinés à être terminés … de fond préalablement obtenu sur un métier à tisser de type classique et les fixant à ce dernier par des mailles de … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… à moteur électrique incorporé conçus pour des usages exclusivement industriels, même lorsqu'ils sont de … entreprises de nettoyage, par exemple); ces appareils sont classés selon leur nature, notamment au Chapitre 84 et, pour … pris en considération pour déterminer, le cas échéant, le classement de l'appareil. De même, suivent le régime des …
… dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les … usées. Cependant, dans la pratique, certains appareils sont exclusivement conçus en vue de ces dernières opérations; ils … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… partie optique comporte, en outre, généralement, un système d'éclairage de l'objet par dessous qui consiste en un miroir … fabrications , et consistant soit en appareils des types classiques, soit en modèles particuliers pouvant être … l'empreinte de billes Brinell, caractères d'imprimerie, clichés, etc.), les microscopes de centrage qui s'installent …
… parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte … reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note 1 de la Section ou par la Note 1 du …
… les appareils et machines de levage ou de manutention sont classés au n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons … dont elles peuvent être indifféremment équipées sont classées conformément à la Note 3 de la Section ou …
… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements … en matières plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente position. 2) Les garnitures pour … ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI …
… - Industriels : 7102.21 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.29 - - Autres - Non … brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au polissage), … diamants « industriels » ou « non industriels », ils sont classés et triés par des experts en diamants en fonction de …
… élévatrice pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc., ainsi que les voitures à … organes de direction et de freinage. Par contre, restent classés par exemple, sous les n°s 84.26 , 84.29 et 84.30 , … automobiles à équipement inamovible restent toujours classés dans la présente position. ° ° ° Note explicative …
… position, les termes « composites » et « préparations » incluent : 1°) des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries … vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température …
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