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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette … ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que … par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non métallique, soit un métal. A.‑ HYDRURES Le plus important des hydrures visés ici est l'hydrure de calcium …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions … etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les cartouches de tous genres, à blanc (y … moteurs à pistons à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. … comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés dans la présente position, pour … par exemple) restent classés dans la présente position, lorsqu’ils sont présentés séparément. Parmi les manèges pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de … matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …