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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à … des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range notamment … (aligneuses pour voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes … Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et … ). c) Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). … h) Les tamis à main ( n° 96.04 ). ij) Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). k) Les vaporisateurs de toilette …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces …
Explanatory notes
… les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces … 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents ayant des … poudres, crèmes et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et … 82 ) (voir la Note explicative du n° 73.23). c) Les cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s … . g) Les articles du Chapitre 94 . h) Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). ij) Les bouteilles isolantes et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …