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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… comme une partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… LCD qui fait office de tableau de bord. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 …

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