… le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non reconnaissables comme destinées à une machine … ou des articles des Sect. XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. …
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les … : une console principale et une poignée. Il présente notamment, les caractéristiques suivantes : Dimensions : … lancer le processus de scannage. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2021 …
… la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de manœuvre de tube externe D Rotation d'équilibrage E … articulé style 40 avec coude amovible O Câble P Vérin de manœuvre de tube interne Q Tendeur R Raccord articulé style … Il peut à la fois se déplacer de manière autonome et être piloté à distance. Caractéristiques : - …
… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé … à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. …
… d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 … la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption : 2023 …
… 1. Eau de coco (jus de noix de coco) obtenue à partir de noix de coco vertes (99,95 %) et additionnée de sucre (0,05 … ajouté en vue d’harmoniser le goût entre différents lots de noix de coco. Le produit est conditionné pour la vente au …
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui … le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue … dotée d'une empreinte en creux. Le produit correspond à la norme ISO/TC 150 pour les vis d'implants. L'article est …
… de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les … pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° …
… 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement … muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …
… bars, d'une capacité de remplissage de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est pourvu d'une lance … courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir pour le remplissage et d'un embout réglable. Les …
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