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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, …
Explanatory notes
… ou laver , qui servent soit à classer les matières en catégories (le plus souvent selon les dimensions ou le poids … impuretés. Ce sont notamment : 1) Les grilles à rouleaux cannelés , consistant en une série de rouleaux cannelés … disposés parallèlement et tournant dans le même sens. Les cannelures, qui vont en s'agrandissant d'un élément à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …
Explanatory notes
… boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants … tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou sachets en papier, les sacs en tissus … pots, bocaux, etc. au moyen de bouchons de liège ou de caoutchouc, de capsules métalliques de bouchage ou de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, … Les constructions au sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied … cintrage, entaillage, notamment) leur conférant le caractère d'éléments de construction. Cette position …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . … d'affinage (cinglage), soit à le mettre en forme. Hormis le cas du cinglage, où il est travaillé à l'état de loupes , le … de découpage. On désigne, enfin, sous le nom de « calibrage » une opération de finition consistant à donner à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton 8419.39 ‑ ‑ Autres 8419.40 ‑ Appareils de … et des fours à micro-ondes (n°s 84.17 ou 85.14, selon le cas); h) Des appareils frigorifiques et des pompes à … Certains appareils de chauffage de cette catégorie sont dénommés pasteurisateurs, du fait qu'ils sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; …