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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la …
Classification opinions
… de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs … dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en …
Explanatory notes
… tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie … porcelaines à pâte dure, les porcelaines à pâte tendre, le biscuit (y compris le parian) et la porcelaine à base d'os. Tous ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 8507.20 ‑ Autres accumulateurs au plomb 8507.30 ‑ Au …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes … à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous le fil fixe; les fils fixes se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement … des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de métal. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc … de forme régulière . 3) Les baguettes et profilés (y compris les fils de tout profil dont la plus grande … imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés soit dans la masse, soit en surface. Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …