Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les …
Explanatory notes
… radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les … 9022.12 - - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de … soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être … le classement des produits présentés sans le durcisseur nécessaire à leur emploi, voir, en particulier, les …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce … ‑ linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; ‑ articles d'ameublement, autres … n°s 58.04 ou 58.10. Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence …Legal note
… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce … ‑ linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; ‑ articles d'ameublement, autres … des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux - Autres turbines : 8406.81 - - D'une puissance excédant 40 MW 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Legal note
… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
Classification opinions
… au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …