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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… les membres, les yeux (autres que ceux, non montés, en verre du n° 70.18 ), les mécanismes pour yeux dormeurs ou … voix ou cris, et les autres mécanismes, les perruques, les vêtements, chaussures et chapeaux. D) Les autres jouets . … de construction (mécaniques, à cubes, etc.). 4) Les véhicules-jouets ( autres que ceux du groupe A ), trains …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, réfrigérés, congelés ou séchés , même à … présentés sous forme de doses ou sous un conditionnement de vente au détail, en vue de leur utilisation à des fins … Boldo ( Peumus boldus ) : feuilles. Bouillon blanc ( Verbascum thapsus, Verbascum phlomoides ) : feuilles et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les …
Explanatory notes
… et aux dimensions exactes des trous préalablement percés ou venus de fonderie. L'alésage peut être cylindrique, conique … présente position comprend notamment les machines à aléser verticales, horizontales (à montant fixe ou mobile), les … console, constituée par un élément horizontal se déplaçant verticalement sur un bâti au moyen de glissières. Ce bâti …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées … papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la …