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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Explanatory notes
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion … les voitures‑salons, les voitures‑coupés, les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, … prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café … toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières … et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. … une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant aux scories provenant du … (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, … Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces … peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des …
Explanatory notes
… tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des … utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles … ils courent le long des fils droits et tantôt ils s'en écartent provisoirement pour s'accrocher au fil de tour du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …