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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… et appareils de conditionnement de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. … et appareils de conditionnement de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 3. … peut citer, sans que cette énumération soit limitative, les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… la fonction stop/start du moteur ainsi qu’une récupération d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace en roue libre. Ce … uniquement électrique. Ce véhicule ne peut pas être chargé en se branchant à une source externe d'alimentation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… génératrice électrique fonctionnent ensemble pour convertir l’énergie thermique de la vapeur sous pression en énergie

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les … exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail … plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant … grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 qui, en fonction de la … 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de 0,3 m et d’une longueur de 1,4 m. L’antenne … 4.3 -10 unique pour la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, … de couper facilement les circuits électriques en cas d’urgence, et l’autre pour permettre à un technicien de … leur résistance aux agents chimiques. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… à la marche des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en matières … porte à l'avant, présentée vide (dimensions (hauteur x largeur x profondeur) : 200 mm x 300 mm x 130 mm). L'armoire … et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

Classification opinions

… au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

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