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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée en alumine pure (oxyde d'aluminium), …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux … parmi ces couteaux, on peut citer :        Les couteaux de bouchers ou de charcutiers; les couteaux pour relieurs ou cartonniers; les couteaux pour tanneurs, fourreurs, bourreliers, selliers ou cordonniers (y compris les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions … respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2)    Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en … , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… à la décoration des arbres de Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); articles … et articles surprises de tous genres : poudres à éternuer, bonbons attrapes, bagues à eau, poudres lacrymogènes ou … arbres de Noël (sapins) naturels ( Chapitre 6 ). d)     Les bougies ( n o 34.06 ). e)     Les emballages en matière …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à … générales du présent Chapitre). 4)   Les harmonicas à bouche . 5)   Les instruments formés essentiellement d'un tube à trous (en métal, en bois ou roseau, en matière plastique, en ébonite, en verre, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires de matières … le sommet de la cloche et à l'assembler à elle-même bord à bord au fur et à mesure que l'on forme la spirale. … par un remmaillage , opération qui consiste à engrener les bords des spires voisines au moyen d'un fil passant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… généralement fixe.  Ces types comprennent les trayeuses robotisées connues également sous le nom d'installations de … des récipients à lait ou pour l’embouteillage ou la mise en boîtes du lait ( n° 84.22 ). III.‑ MACHINES ET APPAREILS …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… de graissage. Les paliers spéciaux que l'on place au bout des arbres horizontaux pour s'opposer aux poussées … en place, ils sont dénommés respectivement crapaudines et boîtards . Les supports de paliers (semelles, chaises, … ordinairement en fonte et souvent recouverts de cuir, de bois, de fibres enduites ou imprégnées ou de toute autre …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… ce dernier type, on peut citer les bâtonnets de charbon de bois en poudre qui contiennent en très faibles proportions … de poix, etc. et ordinairement fixés sur un manche de bois ou enveloppés de papier, de tissu ou d'autres matières. … sont conçus pour enflammer un autre combustible tel que le bois, le charbon, le coke, le mazout. Ces articles peuvent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… cycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un … au n° 33.01 , l'essence de térébenthine, l'essence de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres … provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères, au n° 38.05 . C.- HYDROCARBURES …