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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.31
… Seringues, avec ou sans aiguilles …
Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et … k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports …Legal note
… non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et … k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… brillants, matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans l'imprimerie pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications … de signalisation réfléchissants ou rétroéclairés, de présentoirs, de compositions pour emballages, etc. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… acorafloxacine … alilusem … almorexant … amopyroquine … balamapimod … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 … 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action … connectées à un circuit extérieur, ces réactions chimiques s'effectuent en sens inverse, engendrant ainsi un courant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… les fils de tout profil dont la plus grande dimension de la section transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section … ou du nontissé et dans lesquelles ces dernières matières ne servent que de support. On considère à cet égard comme …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. … du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des matières grasses laitières dans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même … Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …