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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et … 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; … et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° … parties des plantes (graines et fruits notamment), d'où on les extrait par pressage ou à l'aide de solvants. …Legal note
… peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, …
Explanatory notes
… ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de … mouvement d'horlogerie, un marteau et un ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte personnelle dans l'appareil, … semaine, par exemple ). Certains de ces appareils sont en outre utilisés pour le timbrage du courrier ou des pièces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état … 3 ), produit noir, décomposable à la lumière, d'où dérivent les aurates alcalins. b) Halogénures . Le … , des nitrates et des nitrites complexes. On connaît, en outre, des rhodocyanures et des dérivés ammoniés ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …