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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
Explanatory notes
… - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de …Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels …Legal note
… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de … dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du … par compression, ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou pour d'autres emplois …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
Explanatory notes
… soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur … etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
Explanatory notes
… déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont … têtes avec les têtes, les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de … en câbles ou préparés pour la filature relèvent de la Section XI . …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
Explanatory notes
… rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement … ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la présente …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …