Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent … ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… par un mélange de deux ou plusieurs isotopes en proportions généralement bien déterminées et fixes (par exemple le … l'intensité en utilisant, par exemple, des compteurs de Geiger‑Müller, des compteurs proportionnels, des chambres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni …
Explanatory notes
… brisée (carrée, triangulaire ou trapézoïdale, par exemple) (généralement n° 72.16 ). Restent par ailleurs compris ici … dernier paragraphe de la partie IV, B. des Considérations générales du présent Chapitre. 5) Matriçage, …Section XII
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …
Explanatory notes
… ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de … la déformation à froid, tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de …
Explanatory notes
… les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il … partie des lipides (environ 80 %) est contenue dans les germes . L'huile brute sert à beaucoup d'usages industriels … communis . Il s'agit d'une huile non siccative épaisse, généralement incolore ou légèrement colorée qui, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux …