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Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 - - Autres 3206.20 - … de fer, de plomb ou de chrome, sulfure de zinc, sulfure de mercure (vermillon véritable), carbonate basique de plomb … chromate de plomb, etc. ( Chapitre 28 ); l'acétoarsénite de cuivre ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c)     Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… pas être confondus avec les appareils habituels pour la culture physique proprement dite ou la gymnastique dite …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources … des types utilisés pour les arbres de Noël : 9405.31 ‑ ‑ Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… du n° 25.30  :           1°)       Les morceaux bruts d’écume de mer ou d’ambre. 2°)       L’écume de mer reconstituée et l’ambre reconstitué obtenus à … d’ici les matières simplement moulées sous forme de blocs, cubes, plaques, barres, bâtons, etc., même si elles …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2)     L' Hibiscus cannabinus , commercialement connu sous les noms de … Congo, jute de Madagascar ou paka, Malva blanca ou Cadillo (Cuba), Guaxima, Aramina ou Malva roxa (Brésil), Cæsarweed … filaments textiles ‑ excédant parfois 2 m de longueur; les cuttings constitués par l'extrémité inférieure de la filasse …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les … en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux … par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c)     Les tubes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… parmi elles : 1)   Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, … et les parties de cambrion généralement en bois, en cuir, en panneaux de fibres ou en matière plastique, qui … des ouvrages de la matière constitutive. c)    Les guêtres-culottes et les bas-culottes pour jeunes enfants ( Chapitres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable à 1000 °C environ, puis à la graphitation, … produits organiques; ensuite les blocs sont à nouveau cuits et soumis à la graphitation du carbone résidu des … de poudres de graphite et de poudres de métaux communs (cuivre, cadmium ou alliages de ces métaux), la proportion de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - - Autres … automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528.59 - - Autres … automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .69 - - Autres …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… à base de ces colorants 3204.15 - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants … l'indigo. 12)  Les autres matières colorantes teignant à la cuve (par exemple, l'indigo synthétique), les autres … dans la teinture ou l'impression des fibres textiles, des cuirs ou peaux, des papiers ou du bois. Elles servent …

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