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Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… son aspect rappelle celui du marbre de Paros, d'où dérive son nom. II.- AUTRES PRODUITS CERAMIQUES Les produits …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… le nom de gaz rares ou gaz inertes, on désigne les éléments suivants, remarquables par leur manque d'affinité chimique … non métalliques couverts par la présente position sont les suivants : 1)    Azote . L'azote est un gaz qui n'est ni …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… parmi lesquels on peut citer : 1)    Les artifices de divertissement : a)   Les articles pour feux d'artifices … pétards et torches pour chemins de fer, fusées de détresse individuelles, effets lumineux pour le cinéma ou la … Leur caractéristique générale est de fournir un effet relativement durable, lumineux, sonore ou fumigène. b)   Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… ou en papier. Pour être compris dans la position ils doivent avoir été encrés ou préparés en vue de laisser des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1)    Les … automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un dispositif … est généralement conçu pour être équipé de divers organes spécialement adaptés à la nature des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés               ‑ … Ecrus ou blanchis 5407.52 ‑ ‑ Teints 5407.53 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.54 ‑ ‑ Imprimés               ‑ … Ecrus ou blanchis 5407.72 ‑ ‑ Teints 5407.73 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.74 ‑ ‑ Imprimés               ‑ …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… raffiné, obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une condensation sous forme liquide; le soufre … (impurs ou raffinés) amenés à l'état de poudres finement divisées, par un broyage suivi d'un blutage réalisé par …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   … des filaments inférieur à 67 décitex. D)   Les câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne … discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres courtes et …

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