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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance … et d'une machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à vapeur, roue éolienne, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés … parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent … ici, notamment : 1) Les ciseaux du type ordinaire , pour usages domestiques (couture, bureau, cuisine, etc.), à …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui … pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est … à la température ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b) L'azurite, carbonate basique de cuivre. c) La bornite (ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption : 1970 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués … On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …