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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en … liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en … alcools, bière, vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée … ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de … base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant … restent classés dans la présente position. Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou d'un …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations … les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, les nèfles du Japon, les longanes, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main … limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures … travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou présentant des arêtes arrondies, des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… cigarette roulée à la main. 2)    En tubes de longueur égale à celle d'une cigarette. 3)    En rouleaux découpés à … blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de réglisse. Les papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, etc. 4)    Les … de courses. 7)    Les quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… en tannerie, etc.        Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … , qui sont obtenus par torsion d'un seul filament de soie grège.         Les poils dont la torsion est élevée sont … peu serrée, de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. …
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