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1812 résultats pour "art"

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… en copies/μL, en utilisant la courbe d'étalonnage générée à partir du standard de quantification, contenu dans la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… dit « gondole » comportant une rangée d'étagères de part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre variable de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… envoyés vers des modules de compactage et déposés dans des compartiments ou des bacs de stockage. Les récipients …

Section XI

Explanatory notes

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … décitex;                    b)   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs …

Legal note

… 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou … excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant … décitex;                    b)   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou …

Legal note

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   … A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … et 3004.60 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale … pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de l’arténimol (DCI); de …

Legal note

… les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … et 3004.60 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale … pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de l’arténimol (DCI); de …

Section XV

Explanatory notes

… 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend …

Legal note

… 36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46; … du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on …

Legal note

… des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46; … du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un …