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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109 > 5109.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles … planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles … planches à voile ou chars à voile; articles de campement . ‑ Bâches et stores d'extérieur : 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris dans cette position contiennent deux ou plusieurs éléments dont l'un est décrit par les termes employés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à … d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …