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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …