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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… Les chaises (y compris les chaises transformables en escabeaux), les chaises et sièges d'enfants (y compris les … ou comportant des ressorts, ainsi que les housses destinées à être fixées de manière permanente à des sièges ou … tendu, etc., n'est pas suffisante pour que les sièges de l'espèce soient classés comme sièges rembourrés. De même, ne …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber … ( Decapterus spp .), capelans ( Mallotus villosus ), espadons ( Xiphias gladius ), thonines orientales ( … sans cervelle, joues, langues, yeux, mâchoires ou lèvres), estomacs, ailerons, langues, par exemple), ainsi que les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des stéréoscopes à …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de … en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les agglomérés sous … sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au … au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et …