… munies de supports transversaux avec ou sans dispositif de déplacement par chemin de roulement, destinées à maintenir … machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non reconnaissables comme destinées à une … déterminé : 1°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs machines ou appareils du Ch. 84. 2°) Pouvant être …
… d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les … ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi impropres à la consommation en tant …
Legal note
… d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les …
… essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une enveloppe extérieure en matière textile. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2010 …
… coco et ne contenant pas de substances nutritives pour les plantes. Le produit est un bloc léger de tourbe de coco … compressée utilisé comme milieu de culture pour diverses applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. …
… à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.) … longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, … porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). Adoption : 2000 …
… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face d'une matière agglutinante … ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, …
… (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter … des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2023 …
… (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et … Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet …
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un … ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …
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