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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … de déplacement rectiligne alternatif dans une direction verticale ou parfois inclinée. Selon leurs utilisations, on … poinçonner (à quatre arêtes tranchantes); les mortaiseuses verticales; les mortaiseuses à déplacement transversal du …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non … de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils … feuille servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …
Explanatory notes
… ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de … de ces résidus, tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la fabrication de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. … plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont … mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir d'autres matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …