… CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du … que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …
… rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, oignons, … également de la présente position. En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété …
… stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également exclues de la présente position les plantes (y compris les … bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …
… morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment … ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués …
… d'en présenter les caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente position : a) Les gants, mitaines … de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). …
… en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre … toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( …
… ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des … considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions …
… thermique ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a) Les mélanges contenant, en … qui ont été complètement désoxygénés et qui se composent exclusivement de chaînes d’hydrocarbures aliphatiques ( …
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