… 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou … four essentiellement métallique - monté ou non - restent classées ici, pour autant qu'elles sont présentées avec … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … Ce groupe comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) du n° 28.11. 1) Chlorate de sodium (NaClO 3 ). …
… le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée … magasins de chaussures, etc.) reposant sur le sol demeurent classés ici conformément à la Note 1 b) du Chapitre 94. … des miroirs en tant que tels, ces marchandises sont à classer comme articles décoratifs en verre au n° 70.13 . Il …
… ou boissons similaires, même fermentées. Sont également classés dans la présente position les machines et appareils … et maintenue latéralement par une cage démontable à claire‑voie (claie), à travers laquelle s’écoulent les jus; sont …
… - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : … les tangerines et satsumas). Les mandarines peuvent être classées dans les principaux groupes ou catégories …
… soit du Chapitre 30, sont exclus et demeurent en général classés dans la même position que celle de leur forme non … films et des fibres textiles. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …
… impropres à l'alimentation humaine, ils devraient être classés au n° 05.11 . Ceux qui sont repris sous 2) relèvent … Par contre, la graisse animale présentée séparément est classée dans le Chapitre 15 , à l'exception, toutefois, du … être présentés dans des contenants hermétiquement clos (viandes simplement séchées en boîtes, par exemple) …
… contenues dans les grains. 2) Les nettoyeurs et classeurs à cylindres tournants , alvéolés ou perforés. 3) … oscillatoires indépendants et comportant intérieurement un cloisonnement spécial et plusieurs toiles à tamis … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux ou articles … provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes …
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids … , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le libellé de la position et in … la partie intérieure de l'emballage), sont également classés dans cette position. Ces produits peuvent être pliés …
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