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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et … de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …
Explanatory notes
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux …
Explanatory notes
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux … à l'état pur mais après avoir été très légèrement dopées , dans une proportion exprimée en parties par million, à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à …
Explanatory notes
… et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à … des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - - Brosses à dents, y compris les … du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers d’appartements ou de véhicules. Ils sont généralement …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses …